Claude Bartolone & Michel Winock (sld)
Refaire la démocratie
Dix-sept propositions
Le constat est sans appel : les institutions de la Ve République se trouvent, aujourd’hui, au cœur de ce qu’il est convenu d’appeler la « crise ». Que faire lorsque cette crise devient si profonde qu’elle mine le lien social et remet en cause l’idée même de représentation ?
Formé à l’initiative du Président de l’Assemblée nationale, Claude Bartolone, co-présidé par l’historien Michel Winock, réunissant des parlementaires de tous les courants politiques et des personnalités issues d’horizons très divers, le groupe de travail sur l’avenir des institutions a mené, pendant plus d’un an, une large réflexion sur ce thème.
Fruit de ce travail, ce rapport propose un état des lieux de la situation politique et institutionnelle de la France et avance dix-sept propositions pour restaurer la confiance des citoyens dans leurs institutions. Il se veut une "boîte à outils", une contribution au grand débat que chacun attend sur le fonctionnement de notre démocratie.
Aux citoyens de s’emparer désormais de ces propositions.
Formé à l’initiative du Président de l’Assemblée nationale, Claude Bartolone, co-présidé par l’historien Michel Winock, réunissant des parlementaires de tous les courants politiques et des personnalités issues d’horizons très divers, le groupe de travail sur l’avenir des institutions a mené, pendant plus d’un an, une large réflexion sur ce thème.
Fruit de ce travail, ce rapport propose un état des lieux de la situation politique et institutionnelle de la France et avance dix-sept propositions pour restaurer la confiance des citoyens dans leurs institutions. Il se veut une "boîte à outils", une contribution au grand débat que chacun attend sur le fonctionnement de notre démocratie.
Aux citoyens de s’emparer désormais de ces propositions.
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14,90 €, 304 p.
ISBN : 978-2-36280-152-5
Format : 140/205 mm
Parution : 2 septembre 2016
Disponible en Ebook (4,99 €)
ISBN : 978-2-36280-152-5
Format : 140/205 mm
Parution : 2 septembre 2016
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Auteurs
Michel Winock est historien, spécialiste de l'époque contemporaine, professeur émérite à l’Institut d’études politiques de Paris.
Auteur d'une quarantaine d'ouvrages, il a publié notamment, Les Voix de la liberté (2001), Clemenceau (2007), Mitterrand (2015), Journal politique, La république gaullienne (2015).
Auteur d'une quarantaine d'ouvrages, il a publié notamment, Les Voix de la liberté (2001), Clemenceau (2007), Mitterrand (2015), Journal politique, La république gaullienne (2015).
Claude Bartolone, né le 29 juillet 1951 à Tunis, est Président de l'Assemblée nationale depuis 2012.
Le livre
Michel Winock présente l'ouvrage à la librairie Mollat (8 nov 2016)
Le présent rapport est le fruit d’une réflexion menée, entre les mois de novembre 2014 et de septembre 2015, par le groupe de travail sur l’avenir des institutions.
Réuni à l’initiative du Président de l’Assemblée nationale, M. Claude Bartolone, ce groupe de travail s’est distingué d’emblée par son origine, sa composition et l’angle sous lequel il a choisi d’aborder ses travaux. Il s’agit de la première mission de réflexion sur les institutions d’importance qui n’a pas été réunie par un Président de la République mais par le Parlement lui-même. Cette genèse a permis au groupe de travail d’organiser ses travaux avec une grande liberté et de produire une réflexion originale dans l’histoire de la Ve République.
Résolument mixte, co-présidé par un historien faisant autorité, M. Michel Winock, le groupe se composait de onze élus, députés ou sénateur, et de douze personnalités qualifiées. Cette diversité a conduit à aborder la question des institutions de la Ve République non sous le seul angle juridique, mais en les inscrivant dans une perspective historique, politique et sociale plus large.
Au cours de ces dix mois de travaux, le groupe de travail a organisé dix-sept réunions et entendu trente et une personnes. Ces auditions ont été ouvertes à la presse et diffusées en direct sur le site de l’Assemblée nationale. Leurs comptes rendus écrits ont été également mis en ligne, garantissant la complète transparence des travaux du groupe. L’audition de personnalités aux profils très divers a permis de confronter, d’enrichir et de faire évoluer les opinions des membres du groupe de travail.
La méthode retenue pour déterminer le choix des orientations et des propositions portées par le groupe de travail apparaît particulièrement originale. Il a été en effet décidé de procéder au moyen d’un questionnaire préférentiel. Celui‑ci a été constitué au terme du cycle des auditions menées par le groupe, afin d’embrasser l’ensemble des thématiques inscrites à son ordre du jour. Structuré autour de cinq grands axes (« rééquilibrer les pouvoirs ? », « moderniser le Parlement », « favoriser un renouveau démocratique ? », « Europe », « Justice ») qui reprenaient le programme des auditions menées. Il comportait 83 questions principales et 50 sous-questions, soit un total de 133 questions. Une page avait été laissée vierge à la fin du questionnaire pour que chaque participant puisse y exprimer des « remarques personnelles ».
Afin de permettre à la fois l’expression nuancée de leurs opinions et la détermination d’orientations communes, les membres du groupe ont été invités à indiquer, pour chacune de ces questions, leur degré d’adhésion. Ainsi, la note de 5 signifiait qu’ils étaient « tout à fait d’accord », la note de 4 « plutôt d’accord », la note de 2 « plutôt pas d’accord » et la note de 1 « pas du tout d’accord ». L’abstention pouvait être signifiée par une note de 3.
Les résultats des questionnaires ont été analysés afin de dégager les points les plus consensuels. Une proposition a été considérée comme adoptée lorsqu’une majorité relative de membres du groupe s’est prononcée en sa faveur, qu’ils soient « tout à fait » ou « plutôt » d’accord avec cette orientation. Aucune prééminence particulière n’a été accordée aux réponses données par les deux présidents. Les notes moyennes attribuées à chacune des propositions ont permis de mesurer le degré d’adhésion du groupe à celles-ci : plus cette moyenne est proche de 5 plus la proposition est consensuelle, plus elle s’en éloigne et plus elle est controversée.
Au total, cette méthode particulièrement innovante a permis de dégager dix-sept propositions relevant des cinq thèmes de réflexion qui ont structuré les travaux de la mission : la représentation, la participation, le fonctionnement de l’exécutif, le Parlement, la justice.
Réuni à l’initiative du Président de l’Assemblée nationale, M. Claude Bartolone, ce groupe de travail s’est distingué d’emblée par son origine, sa composition et l’angle sous lequel il a choisi d’aborder ses travaux. Il s’agit de la première mission de réflexion sur les institutions d’importance qui n’a pas été réunie par un Président de la République mais par le Parlement lui-même. Cette genèse a permis au groupe de travail d’organiser ses travaux avec une grande liberté et de produire une réflexion originale dans l’histoire de la Ve République.
Résolument mixte, co-présidé par un historien faisant autorité, M. Michel Winock, le groupe se composait de onze élus, députés ou sénateur, et de douze personnalités qualifiées. Cette diversité a conduit à aborder la question des institutions de la Ve République non sous le seul angle juridique, mais en les inscrivant dans une perspective historique, politique et sociale plus large.
Au cours de ces dix mois de travaux, le groupe de travail a organisé dix-sept réunions et entendu trente et une personnes. Ces auditions ont été ouvertes à la presse et diffusées en direct sur le site de l’Assemblée nationale. Leurs comptes rendus écrits ont été également mis en ligne, garantissant la complète transparence des travaux du groupe. L’audition de personnalités aux profils très divers a permis de confronter, d’enrichir et de faire évoluer les opinions des membres du groupe de travail.
La méthode retenue pour déterminer le choix des orientations et des propositions portées par le groupe de travail apparaît particulièrement originale. Il a été en effet décidé de procéder au moyen d’un questionnaire préférentiel. Celui‑ci a été constitué au terme du cycle des auditions menées par le groupe, afin d’embrasser l’ensemble des thématiques inscrites à son ordre du jour. Structuré autour de cinq grands axes (« rééquilibrer les pouvoirs ? », « moderniser le Parlement », « favoriser un renouveau démocratique ? », « Europe », « Justice ») qui reprenaient le programme des auditions menées. Il comportait 83 questions principales et 50 sous-questions, soit un total de 133 questions. Une page avait été laissée vierge à la fin du questionnaire pour que chaque participant puisse y exprimer des « remarques personnelles ».
Afin de permettre à la fois l’expression nuancée de leurs opinions et la détermination d’orientations communes, les membres du groupe ont été invités à indiquer, pour chacune de ces questions, leur degré d’adhésion. Ainsi, la note de 5 signifiait qu’ils étaient « tout à fait d’accord », la note de 4 « plutôt d’accord », la note de 2 « plutôt pas d’accord » et la note de 1 « pas du tout d’accord ». L’abstention pouvait être signifiée par une note de 3.
Les résultats des questionnaires ont été analysés afin de dégager les points les plus consensuels. Une proposition a été considérée comme adoptée lorsqu’une majorité relative de membres du groupe s’est prononcée en sa faveur, qu’ils soient « tout à fait » ou « plutôt » d’accord avec cette orientation. Aucune prééminence particulière n’a été accordée aux réponses données par les deux présidents. Les notes moyennes attribuées à chacune des propositions ont permis de mesurer le degré d’adhésion du groupe à celles-ci : plus cette moyenne est proche de 5 plus la proposition est consensuelle, plus elle s’en éloigne et plus elle est controversée.
Au total, cette méthode particulièrement innovante a permis de dégager dix-sept propositions relevant des cinq thèmes de réflexion qui ont structuré les travaux de la mission : la représentation, la participation, le fonctionnement de l’exécutif, le Parlement, la justice.
Préface
La publication de cette nouvelle édition du rapport Refaire la démocratie est née de la volonté de rendre plus accessible à l’ensemble des citoyens le travail mené par le groupe de travail sur l’avenir des institutions que nous avons co-présidé.
Une première version de ce rapport est parue en octobre 2015. Elle comporte le texte qui est présenté aujourd’hui accompagné de l’ensemble des comptes rendus des travaux du groupe de travail. Disponible sur le site internet de l’Assemblée nationale, elle ne l’était pas en librairie. C’est pourquoi il nous a paru nécessaire que le plus grand nombre puisse prendre connaissance des propositions avancées dans ce rapport en les publiant dans un format plus adapté.
Cette nouvelle édition, allégée des annexes et des comptes rendus de nos séances, se veut donc la première pierre d’une réflexion qu’il appartiendra aux citoyens de poursuivre. Le lecteur y trouvera un bilan des institutions de la Ve République ainsi qu’une liste de dix-sept propositions que nous soumettons à sa sagacité.
Lors de la publication de la première édition, le questionnaire qui avait permis l’émergence des propositions portées par notre groupe de travail a été publié sur le site internet de l’Assemblée nationale. Plus de quatre mille internautes ont pris part à cette consultation citoyenne inédite. Il nous a paru utile de publier ici les résultats de cette expérience démocratique.
Puisse ce livre contribuer à nourrir le riche débat dont notre pays a tant besoin aujourd’hui, à la veille d’échéances électorales majeures.
Claude Bartolone, Michel Winock - Juin 2016
Une première version de ce rapport est parue en octobre 2015. Elle comporte le texte qui est présenté aujourd’hui accompagné de l’ensemble des comptes rendus des travaux du groupe de travail. Disponible sur le site internet de l’Assemblée nationale, elle ne l’était pas en librairie. C’est pourquoi il nous a paru nécessaire que le plus grand nombre puisse prendre connaissance des propositions avancées dans ce rapport en les publiant dans un format plus adapté.
Cette nouvelle édition, allégée des annexes et des comptes rendus de nos séances, se veut donc la première pierre d’une réflexion qu’il appartiendra aux citoyens de poursuivre. Le lecteur y trouvera un bilan des institutions de la Ve République ainsi qu’une liste de dix-sept propositions que nous soumettons à sa sagacité.
Lors de la publication de la première édition, le questionnaire qui avait permis l’émergence des propositions portées par notre groupe de travail a été publié sur le site internet de l’Assemblée nationale. Plus de quatre mille internautes ont pris part à cette consultation citoyenne inédite. Il nous a paru utile de publier ici les résultats de cette expérience démocratique.
Puisse ce livre contribuer à nourrir le riche débat dont notre pays a tant besoin aujourd’hui, à la veille d’échéances électorales majeures.
Claude Bartolone, Michel Winock - Juin 2016
